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Plomb

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Documentation

Peintures au plomb

Dans le bâtiment, le risque plomb est très présent car 32 % du parc de logements national a été construit avant 1949 et est concerné par les peintures à la céruse. Les entreprises de bâtiment sont donc particulièrement intéressées par les mesures de prévention et la réglementation qui s’appliquent à ce risque lors de leurs interventions en rénovation, réhabilitation, déconstruction ou démolition.

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Juridique

Arrêté du 31 décembre 2006 portant agrément d’organismes habilités à procéder à des dosages de plombémie - JORF 08/02/2007

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Arrêté du 3 mai 2007 portant agrément d’un organisme habilité à procéder à des dosages de plombémie - JORF 19/05/2007

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Arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d’organismes habilités à procéder à des dosage de plombémie - JORF 22/12/2007

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Arrêté du 3 avril 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder à des dosages de plombémie - JORF 15/04/2008

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Arrêté du 21 août 2008 modifiant les arrêtés du 31 décembre 2005, du 31 décembre 2006 et du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le benzène, le plomb, le chlorure de vinyle, les poussières de bois et les poussières de silice cristalline - JORF 29/08/2008

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Arrêté du 21 août 2008 modifiant les arrêtés du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le plomb, le benzène, les poussières de silice cristalline et les poussières de bois - JORF 29/08/2008

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Décret n° 2008-1043 du 9 octobre 2008 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale - JORF 11/10/2008

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Arrêté du 19 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle des valeurs limites biologiques fixées à l'article R. 4412-152 du code du travail pour les travailleurs exposés au plomb (dosages de plombémie) - JORF 27/12/2008

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Arrêté du 19 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle fixées pour le benzène, les poussières de bois, le chlorure de vinyle monomère, le plomb et la silice cristalline - JORF 27/12/2008

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