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Risque chimique

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Outils

LARA-BTP

Un outil logiciel de prévention du risque chimique pour répondre aux besoins des entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

A partir de l'étiquette réglementaire des produits, LARA-BTP vise à aider les entreprises dans leur évaluation des risques chimiques et à leur fournir des conseils d'utilisation dans les domaines suivants : hygiène, substitution de produit, substitution de mode opératoire, protection collective, protection individuelle, stockage, prévention incendie, premiers secours, réglementation spécifique, interdictions d'emploi, surveillance médicale renforcée, gestion des déchets, transport...

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Documentation

Nouvel étiquetage des produits chimiques

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Juridique

Arrêté du 28 septembre 2007 relatif aux mentions figurant sur les décisions prévues aux articles R. 231-12-8 et R. 231-12-10 du code du travail - JORF 30/09/2007

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Décret n° 2007-1404 du 28 septembre 2007 relatif à l'arrêt temporaire d'activité mentionné au II de l'article L. 231-12 du code du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - JORF 30/09/2007

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Décret n° 2007-1539 du 26 octobre 2007 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - JORF 28/10/2007

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Décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 relatif au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail - JORF 17/12/2009

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Arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles du respect des valeurs limites biologiques fixées à l'article R. 4412-152 du code du travail pour les travailleurs exposés au plomb et à ses composés et aux conditions d'accréditation des laboratoires chargés des analyses- JORF 17/12/2009

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Arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d'exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d'accréditation des organismes chargés des contrôles - JORF 17/12/2009

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Arrêté du 14 juin 2010 pris en application de l'article 7 du décret n° 2009-1685 du 30 décembre 2009 fixant les conditions d'utilisation des fumigants à base d'acide cyanhydrique comme produits mentionnés à l'article L. 522-1 du code de l'environnement - JORF 03/07/2010

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Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2011-1922 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code du travail, du code de la santé publique et du code de l'environnement au droit de l'Union européenne en ce qui concerne la mise sur le marché des produits chimiques -JORF 23/12/2011

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